Déposée par voie électronique le 23 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MADELEINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POTERIE DE LA MADELEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MADELEINE domicilié(e) B.P 20 - 30140 - Anduze - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 305 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MADELEINE, M. Vincent Bimar domicilié(e) B.P 20 - 30140 - Anduze - France.
La marque POTERIE DE LA MADELEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MADELEINE, société à responsabilité limitée - B.P 20 - 30140 - Anduze - France - SIREN 342305711
LA MADELEINE, M. Vincent Bimar - B.P 20 - 30140 - Anduze - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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